NON AU TAUX D'ALCOOLÉMIE DE 0,05

Tel que nous l’avons exprimé dans nos commentaires du 18 novembre il y a certaines dispositions du projet de loi 42 avec lesquelles nous n’étions pas d’accord. Une de celles-là était la baisse du taux d’alcoolémie permissible à 0,05. Nous sommes donc heureux de constater que grâce aux partis de l’opposition et en particulier au député adéquiste de Blainville, Pierre Gingras, cette disposition du projet de loi n’ira pas de l’avant.

Nous nous permettons un commentaire en réponse à celui de la Ministre Boulet à l’effet que parmi les deux personnes qui mouraient quotidiennement au Québec sur la route, il y en avait qui avaient un taux d’alcoolémie entre 0,05 et 0,08 : L’affirmation de Mme Boulet est tout à fait gratuite. Il y en a aussi parmi ces personnes, qui ont 0 d’alcoolémie. Rien ne prouve que ce sont des taux d’alcoolémie aussi bas que 0,05 – 0,08 qui sont la cause de ce nombre d’accidents auxquels elle fait référence et que ces accidents n’auront pas lieu si ces personnes ont 0 ou 0,04 d'alcool dans le sang.

Pour ce qu’il est des autres dispositions du projet de loi.

Nous espérons sincèrement que l’adoption de photos radar n’ouvrira pas la porte à leur utilisation de plus en plus accrue dans nos vies. C’est un enjeu qu’il faut surveiller de très près et réagir vivement si l’on constate le moindre signe d’abus.

Nous sommes très désolés pour la dépense que les nouveaux conducteurs encourront avec le retour des cours de conduite obligatoires. Désolés également pour les utilisateurs de cellulaire responsables. Voir notre opinion du 18 novembre .

Heureux de constater que des mesures sévères seront adoptées contre les récidivistes et les grands excès de vitesse.

Québec doit renoncer à imposer la norme du 0,05

Les Québécois pourront continuer comme avant de prendre un verre ou deux avant de prendre le volant, et ce, en toute légalité.

Mais ils devront laisser le cellulaire bien rangé lorsqu'ils conduisent et surveiller de près les radars photos.

Faute d'avoir obtenu l'appui des deux partis d'opposition, la ministre des Transports, Julie Boulet, a dû renoncer, mardi, à abaisser à 0,05 mg - au lieu de 0,08 mg - la norme permise d'alcool par 100 ml de sang, pour conduire un véhicule automobile.

Ainsi, le projet de loi 42 défendu par la ministre Boulet se trouve amputé d'un de ses aspects les plus contraignants imaginés par Québec pour améliorer son bilan de sécurité routière.

Le Québec demeurera donc la seule province canadienne à maintenir la norme du 0,08, au lieu de celle plus coercitive du 0,05.

Le projet de loi 42, un des plus controversés de la présente session parlementaire, a franchi mardi soir l'étape de l'étude article par article. Normalement, après avoir perdu quelques plumes, il devrait être adopté mercredi.

Dès le début de l'étude du projet de loi, péquistes et adéquistes avaient exprimé des réserves par rapport au volet du projet de loi touchant le taux d'alcoolémie.

Ils jugeaient que Québec s'attaquait à la mauvaise cible et aurait dû s'en prendre plutôt aux récidivistes de l'alcool au volant et laisser en paix les buveurs sociaux.

En désespoir de cause, craignant que son projet de loi ne meure au feuilleton, la ministre Boulet avait présenté un amendement vendredi prévoyant reporter de deux ans - de 2008 à 2010 - l'application de la loi. Mais cette ultime concession a été rejetée par les deux partis d'opposition.

Dans ses remarques de clôture, la ministre Boulet s'est montrée «extrêmement déçue» de constater que les articles relatifs au taux d'alcoolémie au volant ne passaient pas la rampe.

«Pour nous, chaque vie humaine compte», a-t-elle dit, en rappelant qu'en 2006 deux personnes étaient mortes chaque jour sur les routes du Québec et que parmi elles certaines avaient dans le sang entre 0,05 et 0,08 mg d'alcool par 100 ml de sang.

Les facultés affaiblies au volant sont reliées à 200 décès par année au Québec.

La ministre s'en est prise particulièrement au porte-parole de l'opposition officielle, le député adéquiste de Blainville, Pierre Gingras, qui contestait trois mesures majeures du projet de loi: la réduction du taux d'alcool permis, les radars photos et l'interdiction du cellulaire.

La majorité des groupes entendus en commission parlementaire étaient en faveur d'un resserrement des normes relatives à l'alcool au volant, a affirmé la ministre.

Parmi les opposants, figuraient les tenanciers de bars et les restaurateurs.

S'il avait été adopté tel que présenté, le projet de loi aurait eu pour effet de faire perdre au contrevenant son permis de conduire pendant 24 heures.

«Nous, on y croyait», a dit Mme Boulet, dans ses remarques finales.

Les autres volets du projet de loi ont été mieux reçus par l'un ou l'autre des partis d'opposition et ont donc pu être adoptés.

A compter d'avril 2008, le cellulaire au volant serait donc interdit, mais le dispositif mains libres demeurerait permis.

Pour réduire la vitesse, Québec mènera par ailleurs des projets pilotes de radars photos, dans une quinzaine de villes.

Le projet de loi 42 modifie le Code de la sécurité routière et le Règlement sur les points d'inaptitude.

Le montant des amendes sera revu à la hausse - voire doublera -, de même que la possibilité de perdre des points d'inaptitude en cas d'excès de vitesse.

Les grands excès de vitesse seront particulièrement réprimés.

Par exemple, un conducteur roulant à 96 kilomètres dans une zone de 50 km-h se verra imposer une amende de 480 $ en plus de perdre 10 points d'inaptitude.

Pour les jeunes conducteurs, une telle infraction entraînerait la révocation du permis de conduire puisque le projet de loi prévoit limiter à 8 - au lieu de 15 - le nombre de points d'inaptitude pour les automobilistes de 23 ans et moins.

Pour tous les nouveaux conducteurs, le cours de conduite redevient obligatoire et l'accès au permis devient graduel.

De plus, les limiteurs de vitesse fixés à 105 km-h deviennent obligatoires pour les véhicules lourds.

PROJET DE LOI MODIFIANT LE CODE DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE

Voici ce que le gouvernement propose selon leur communiqué de presse:

QUÉBEC, le 14 nov. /CNW Telbec/ - La ministre des Transports et ministre
responsable de la région de la Mauricie, Mme Julie Boulet, a déposé
aujourd'hui à l'Assemblée nationale le projet de loi modifiant le Code de la
sécurité routière et le Règlement sur les points d'inaptitude.

«Les routes au Québec font encore beaucoup trop de victimes. En 2006, il
y a eu 50 446 victimes et 717 décès sur les routes du Québec. C'est une
victime à toutes les 11 minutes et 2 décès par jour. Ces drames humains sont
encore trop nombreux et il est temps d'agir pour sauver des vies»

Le projet de loi déposé aujourd'hui s'inspire très largement du rapport
et des recommandations de la Table québécoise de la sécurité routière déposée
en juillet dernier, regroupant les représentants de 41 partenaires qui ont
analysé sérieusement la question depuis plusieurs mois.

Les règles et les mesures proposées concernent la vitesse, l'alcool au
volant, les radars photos et les caméras aux feux rouges, l'accès graduel au
permis de conduire, le cellulaire au volant et les limiteurs de vitesse pour
les véhicules lourds.

Grands excès de vitesse

En matière de vitesse au volant, des changements législatifs et
réglementaires sont proposés afin d'introduire des sanctions plus sévères pour
les grands excès de vitesse, notamment en doublant les amendes et le nombre de
points d'inaptitude pour les grands excès de vitesse.

À cet effet, il est proposé d'augmenter la sévérité des sanctions prévues
pour les grands excès de vitesse, qui seront équivalents à des dépassements de
40, 50 ou 60 km/h selon la vitesse affichée dans la zone d'infraction, soit :
en doublant les points d'inaptitude normalement prévus; en doublant le montant
actuel des amendes; en suspendant immédiatement le permis de conduire pour une
durée de 7 jours et, dans le cas d'une récidive, pour 30 jours.

Ainsi, un conducteur qui roule à 96 km/h dans une zone de 50 km/h se
verra imposer le double de l'amende actuelle, soit 480 $, et le double des
points d'inaptitude seront portés à son dossier de conducteur, soit 10 points.
De plus, son permis sera immédiatement suspendu pour une période de 7 jours.
«Ce projet de loi propose un resserrement des règles existantes et de
nouvelles mesures qui visent, notamment, à faire comprendre aux récidivistes
de la vitesse que c'est la fin des comportements délinquants sur le réseau
routier.», a déclaré la ministre.

Sanctions plus sévères pour les récidivistes de l'alcool au volant

Quant à l'alcool au volant, des changements législatifs auront comme
résultats, si elles sont adopté de mettre en place des sanctions plus sévères
pour les récidivistes de l'alcool au volant et, également, d'introduire des
sanctions au Code de la sécurité routière pour les personnes conduisant avec
un taux d'alcool se situant entre 0,05 et 0,08.

Ainsi, il est recommandé principalement d'augmenter de 30 à 90 jours la
durée de la suspension immédiate du permis de conduire lors d'une première
interception pour avoir conduit avec une alcoolémie supérieure à 0,08, pour
avoir refusé de fournir un échantillon d'haleine ou pour avoir conduit avec
une présence d'alcool dans l'organisme du conducteur soumis à la règle du zéro
alcool. De plus, on pourra saisir sur-le-champ, pour une période de 30 jours,
le véhicule d'une personne qui refusera de fournir un échantillon d'haleine,
qui a conduit avec une alcoolémie supérieure à 0,16 ou qui est récidiviste en
matière d'alcool au volant.

Introduction de photos radars et de caméras aux feux rouges

Rappelons que l'intention de mettre en place des radars photos et des
caméras aux feux rouges a été approuvée par le Conseil des ministres en
juillet 2007. Si le projet de loi est adopté, un projet pilote sera mis en
oeuvre dans au moins 15 sites d'implantation.

Ces sites d'implantation seront des endroits où les accidents sont
attribuables à la vitesse ou au non-respect des feux rouges. «Les usagers de
la route seront prévenus de l'emplacement des caméras et des radars
photographiques par une signalisation. L'objectif n'est pas de piéger les
automobilistes, mais de sauver des vies. De plus, tel qu'il a été annoncé cet
été, les sommes provenant des contraventions seront réinvesties dans des
mesures de sécurité routière et en soutien aux organismes qui aident les
victimes de la route», a déclaré Mme Boulet.

Retour de l'obligation des cours de conduite

Le retour de l'obligation des cours de conduite, l'interdiction du
cellulaire combiné et l'activation des limiteurs de vitesse complètent
l'ensemble des mesures annoncées par la ministre. Ainsi, les cours de conduite
deviennent obligatoires pour les nouveaux conducteurs, de même que le permis
de conduire probatoire pour les 25 ans et plus et l'accès graduel aux points
d'inaptitude pour les moins de 25 ans. Aussi, les nouveaux conducteurs de
cyclomoteurs devront obligatoirement suivre un cours de conduite. L'usage du
téléphone cellulaire combiné sera interdit au volant d'un véhicule et il y
aura l'imposition d'amendes et la perte de points d'inaptitude dans le cas de
non-respect de cette mesure.

Enfin, pour amener les conducteurs de véhicules lourds à réduire leur
vitesse, il est proposé de modifier le Code de la sécurité routière pour
rendre obligatoires l'activation des limiteurs de vitesse sur tous les
véhicules lourds ainsi que le réglage de la vitesse maximale de ces véhicules
à 105 km/h.

L'ensemble des mesures proposées ont pour but d'améliorer, de façon
marquée, le bilan routier du Québec. «En tant que gouvernement responsable,
nous avons fait de la sécurité routière un véritable enjeu de société et une
priorité gouvernementale. Cet engagement doit se traduire maintenant par des
gestes concrets et significatifs pour que les récidivistes de l'alcool au
volant et ceux qui considèrent nos routes comme des pistes de course soient
sévèrement sanctionnés», a précisé la ministre.


Voici notre point de vue :

Nous sommes en parfait accord avec des sanctions plus sévères pour les récidivistes autant de grand excès de vitesse que ceux qui conduisent en état d’ébriété. Ce sont eux que la loi devrait cibler prioritairement et inconditionnellement.

Le même principe de sanctions sévères, devrait appliquer pour ceux qui sont impliqués dans un accident pendant qu’ils utilisent un téléphone cellulaire. Certains individus sont parfaitement capables de parler au cellulaire sans que cela devienne une distraction, mais d’autres le sont moins. Des sanctions sévères pour les accidents qui surviendraient pendant que le chauffeur faisait usage de son cellulaire, pourraient inciter ceux qui se jugent moins aptes de parler au cellulaire et conduire, de prendre leurs propres responsabilités. D’ailleurs si le cellulaire est une telle menace à la sécurité routière, les compagnies d’assurance ne tarderont pas d’ajuster les primes d’assurance en conséquence en se basant sur leurs études actuaires. Cela donnerait une motivation de plus pour que les utilisateurs du cellulaire se responsabilisent davantage. Pourquoi pénaliser tout le monde, pour les gestes irresponsables de certains ?

Nous sommes en total désaccord avec les nouvelles sanctions au Code de la sécurité routière pour les personnes conduisant avec un taux d'alcool se situant entre 0,05 et 0,08. Puisque les statistiques nous démontrent que la majorité des accidents où l’alcool est en cause surviennent lorsque le taux d’alcool dépasse 0,08, nous sommes en droit de nous demander en quoi que cette législation servirait si ce n’est que de pénaliser des honnêtes citoyens qui prennent un verre ou deux de vin ou de bière lors d’une sortie. Et que dire de l’industrie des débits de boisson qui plongera dans une situation encore plus précaire que celle qui a été causée par l’interdiction de fumer ?

Nous sommes en désaccord avec les caméras de surveillance parce-que nous craignons qu’une fois qu’on ouvre la porte à leur utilisation sur une base restreinte, elles deviendront tôt ou tard omniprésentes dans nos voies et endroits publics, autant pour piéger les contrevenants de la route, que pour tout autre motif que le gouvernement jugera ‘’justifié’’.

Nous sommes en désaccord avec les leçons de conduite pour les nouveaux conducteurs. Nous proposons comme solution alternative, d’imposer des leçons de conduite à ceux qui auraient échoué leur examen autant théorique que pratique à plus d’un certain nombre de reprises. Un cours de conduite ne garantit pas un comportement responsable, il ne fait qu’appauvrir davantage les moins nantis, dont certains, pourraient se priver d’un permis de conduire nécessaire à leurs déplacements pour gagner leur vie ou pour aller aux études, surtout en ce qui a trait à ceux qui demeurent en zones rurales où un système de transport en commun est souvent inefficace et même inexistant. Nous sommes cependant d’accord avec un permis de conduire restreint d’une plus longue durée afin que l’apprenti conducteur acquière suffisamment d’expérience et qu’il fasse la preuve de sa bonne conduite et comportement.

Pour ce qu’il est de l’activation des limiteurs de vitesse des poids lourds, nous laissons le soin aux propriétaires des compagnies de transport et les propriétaires indépendants d’estimer l’impacte qu’une telle mesure pourrait avoir sur leurs opérations et conduite. Étant cependant conscients de la nature compétitive et le contexte du marché en général qui demande des délais de livraison de plus en plus courts, nous craignons que nos camionneurs québécois auront peine à concurrencer avec leurs contreparties des autres provinces si des lois semblables ne sont pas uniformément implémentées à travers le pays.

ALCOOL AU VOLANT

Voici un article qui nous rapporte les résultats d’un sondage Léger Marketing sur la ‘’peur’’ d’être arrêté en état d’ébriété au volant. 40% ne craignent pas que la police les arrête, nous rapporte cet article d’un ton alarmiste. Est-ce que cela signifie que parce-que 40% des gens n’ont pas peur d’être arrêtés par la police que 40% vont en effet conduire en état d’ébriété comme l’article laisse sous entendre ? Ce sous entendu est tout à fait gratuit, puisque le même sondage nous rapporte que 90% des gens (9 sur 10) sont conscients du danger d’avoir un accident en conduisant avec des facultés affaiblies. Qu’est-ce qu’il est plus important, que les gens soient conscients du danger ou qu’ils aient peur de la police ? N’est-ce pas plutôt une bonne nouvelle que les gens se conscientisent et se responsabilisent par l’éducation plutôt que par la peur de l’autorité ?

Alcool au volant: 40% des conducteurs ne craignent pas la police

Pierre Pelchat

Le SoleilDes dizaines de milliers de conducteurs québécois sont convaincus de ne pas être arrêtés par la police s’ils sont au volant avec les facultés affaiblies par l’alcool.

Selon un sondage Léger Marketing réalisé pour le compte de la Société de l’assurance automobile du Québec (SAAQ), 40 % des personnes interrogées considèrent que le risque de se faire arrêter par la police pour conduite avec les facultés affaiblies par l’alcool est faible, voire très faible, et cela, en dépit d’une présence accrue des forces policières sur les routes du Québec et dans les rues des villes en cette Année de la sécurité routière.

À l’inverse, 58 % des sondés sont d’avis que le risque d’être arrêté est élevé ou très élevé. Deux pour cent des personnes interrogées n’avaient pas de réponse.

Le président de la Table sur la sécurité routière, Jean-Marie De Koninck, estime que le taux de 58 % est nettement insuffisant et vient miner les efforts de sensibilisation sur les dangers de l’alcool au volant. «Tout est là en ce qui concerne la sécurité routière. C’est une question de perception. Il faut que les conducteurs soient convaincus de la possibilité de se faire arrêter.

La proportion de ceux qui évaluent le risque élevé devrait être de 90 %», a-t-il commenté, au cours d’un entretien avec Le Soleil.

Le fondateur d’Opération Nez rouge préconise l’ajout de barrages routiers et d’opérations radars. «La formule gagnante en matière de sécurité routière passe par la sensibilisation, la législation et le contrôle policier. Ce qui manque, c’est le contrôle. Même s’il y a de la sensibilisation et une bonne législation, on ne sera pas plus avancés s’il n’y a pas un bon contrôle policier», a-t-il soutenu.

À une autre question portant sur le risque d’être arrêté durant le mois précédant la tenue du sondage, les personnes interrogées étaient toutefois un peu plus nombreuses que l’année précédente à dire que le risque avait augmenté.

La crainte d’avoir un accident en conduisant avec les facultés affaiblies est beaucoup plus grande que celle d’être intercepté par un policier. Près de 9 conducteurs sur 10 ont reconnu que le risque d’un accident est élevé dans de telles circonstances.

Le sondage montre que les jeunes sont beaucoup plus nombreux à avoir prévu le coup pour ne pas conduire leur véhicule alors qu’ils allaient consommer à l’extérieur de leur domicile. Plus de 9 jeunes sur 10 de 16 à 19 ans ont soit fait appel à un conducteur désigné, pris un taxi ou le transport en commun, resté à coucher chez la personne où le jeune était ou utilisé un service de raccompagnement.

L’an dernier, cette proportion n’était que de 69 %.Plus les conducteurs avancent en âge, plus la proportion d’entre eux qui «prévoient le coup» diminue. Chez les 55-64 ans, ce taux n’est que de 42 %.

Le sondage a été réalisé auprès de 1151 personnes du 26 juin au 9 juillet après la campagne publicitaire Alcool 2007 de la SAAQ. La marge d’erreur maximale est de plus ou moins 2,89 %, 19 fois sur 20.